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LES HAUTS DE VALCOMBE

Active
Siren792 596 934Société civile84330 SAINT-PIERRE-DE-VASSOLSCréée le 22 avril 20131 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

LES HAUTS DE VALCOMBE est une société civile immatriculée le 22 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 596 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 480 Che de Valcombe, 84330 Saint-Pierre-de-Vassols. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CENDRINE SINARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES HAUTS DE VALCOMBE

Dénomination
LES HAUTS DE VALCOMBE
SIREN
792 596 934
SIRET (siège)
792 596 934 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35792596934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 596 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 avril 2013
Effectif
1 ou 2
Siège social
480 CHE DE VALCOMBE , 84330, SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES HAUTS DE VALCOMBE

Exploitation de biens viticoles

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Finances de LES HAUTS DE VALCOMBE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES HAUTS DE VALCOMBE

Anciens dirigeants (2)

CG

Cendrine né SINARD GUENARD

Gérant · de avril 2016 à octobre 2023

LG

Luc, Gabriel, André GUENARD

Gérant · de avril 2013 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES HAUTS DE VALCOMBE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 SAINT-PIERRE-DE-VASSOLSSiègeActif

    792 596 934 00010 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES HAUTS DE VALCOMBE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2013

  • Acte

Conformité de LES HAUTS DE VALCOMBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES HAUTS DE VALCOMBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES HAUTS DE VALCOMBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES HAUTS DE VALCOMBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES HAUTS DE VALCOMBE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant : LAMBEAU Gauthier ; Gérant : LAMBEAU Benoît

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : GUENARD Cendrine né(e) SINARD

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-22 · Début d'activité : 2013-04-02

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Marques déposées par LES HAUTS DE VALCOMBE

LES HAUTS DE VALCOMBE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine de Grand Verger

    N° 4238322 · Déposée le 06 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 janvier 2026

  • Château Valcombe

    N° 3720217 · Déposée le 23 mars 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 23 mars 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LES HAUTS DE VALCOMBE

Quel est le numéro SIREN de LES HAUTS DE VALCOMBE ?

Le numéro SIREN de LES HAUTS DE VALCOMBE est 792 596 934. Le SIRET de son siège social est 792 596 934 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35792596934.

Qui dirige LES HAUTS DE VALCOMBE ?

LES HAUTS DE VALCOMBE est dirigée par CENDRINE SINARD, gérant.

Où se situe le siège social de LES HAUTS DE VALCOMBE ?

Le siège social de LES HAUTS DE VALCOMBE est situé 480 Che de Valcombe, 84330 Saint-Pierre-de-Vassols.

LES HAUTS DE VALCOMBE est-elle toujours en activité ?

Oui, LES HAUTS DE VALCOMBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES HAUTS DE VALCOMBE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES HAUTS DE VALCOMBE.

Combien de salariés compte LES HAUTS DE VALCOMBE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LES HAUTS DE VALCOMBE emploie 1 ou 2 salariés.