LES ISCLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 168 k€
- Effectif
- Non publié
LES ISCLES est une société civile immatriculée le 20 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 908 993. Elle est domiciliée Che des Serres Ld les Iscles St Isidore, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BORGNA ALAIN FRANCOIS MARTIAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES ISCLES
INSEE- Dénomination
- LES ISCLES
- SIREN
- 383 908 993
- SIRET (siège)
- 383 908 993 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13383908993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 908 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 167 693,92 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 décembre 1991
- Siège social
- CHE DES SERRES LD LES ISCLES ST ISIDORE, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ISCLES
Acquisition et gestion de terrains et locaux sis à Nice quartier St Isidore Che des serres lieudit les Iscles
Finances de LES ISCLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ISCLES
INSEEBORGNA ALAIN FRANCOIS MARTIAL
Gérant
Depuis la création (20 décembre 1991) · 34 ans
Établissements de LES ISCLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
383 908 993 00017 · ouvert le 21 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES ISCLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES ISCLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ISCLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ISCLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ISCLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ISCLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/05881
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1995 · N° 93-15.448
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ISCLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ISCLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 20 décembre 1991
Questions fréquentes sur LES ISCLES
Quel est le numéro SIREN de LES ISCLES ?
Le numéro SIREN de LES ISCLES est 383 908 993. Le SIRET de son siège social est 383 908 993 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13383908993.
Qui dirige LES ISCLES ?
LES ISCLES est dirigée par BORGNA ALAIN FRANCOIS MARTIAL, gérant.
Où se situe le siège social de LES ISCLES ?
Le siège social de LES ISCLES est situé Che des Serres Ld les Iscles St Isidore, 06200 Nice.
LES ISCLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ISCLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ISCLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ISCLES.
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