LES LIBELLULES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES LIBELLULES est une SCI immatriculée le 11 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 663 149. Son siège social est situé 76 Grande rue residence du Centre - D12, 01220 Divonne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE BASTIEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES LIBELLULES
INSEE- Dénomination
- LES LIBELLULES
- SIREN
- 817 663 149
- SIRET (siège)
- 817 663 149 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR12817663149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 663 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 2016
- Siège social
- 76 GRANDE RUE RESIDENCE DU CENTRE - D12, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES LIBELLULES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de LES LIBELLULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES LIBELLULES
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LES LIBELLULES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif
817 663 149 00034 · ouvert le 20 décembre 2023 · NAF 6820B
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé
817 663 149 00018 · ouvert le 23 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES LIBELLULES
INPIComptes annuels de LES LIBELLULES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES LIBELLULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES LIBELLULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES LIBELLULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES LIBELLULES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 novembre 2024 · N° 21/01931
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1994 · N° 93-43.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES LIBELLULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES LIBELLULES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Guy, Maurice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Claude Annie Chantal
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-11 · Début d'activité : 2015-12-23
- création
Date d'effet : 11 janvier 2016
Questions fréquentes sur LES LIBELLULES
Quel est le numéro SIREN de LES LIBELLULES ?
Le numéro SIREN de LES LIBELLULES est 817 663 149. Le SIRET de son siège social est 817 663 149 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12817663149.
Qui dirige LES LIBELLULES ?
LES LIBELLULES est dirigée par CLAUDE BASTIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES LIBELLULES ?
Le siège social de LES LIBELLULES est situé 76 Grande rue residence du Centre - D12, 01220 Divonne-les-Bains.
LES LIBELLULES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES LIBELLULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES LIBELLULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES LIBELLULES.
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