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LES MARMOTTES

Active
Siren439 105 206SCI74300 SAINT-SIGISMONDCréée le 13 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES MARMOTTES est une SCI immatriculée le 13 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 105 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 400 Rte des Alluaz, 74300 Saint-Sigismond. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DENIS BERTRAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES MARMOTTES

Dénomination
LES MARMOTTES
SIREN
439 105 206
SIRET (siège)
439 105 206 00031
N° TVA intracommunautaire
FR49439105206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 105 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2001
Siège social
400 RTE DES ALLUAZ, 74300, SAINT-SIGISMOND
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LES MARMOTTES

ACQUISITION, CONSTRUCTION, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION, EXPLOITATION LOCATION GESTION VENTE EN TOTALITE OU EN PARTIE, ECHANGE DE TOUS TERRAINS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de LES MARMOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES MARMOTTES

DB

DENIS BERTRAND

Autre

Depuis la création (13 septembre 2001) · 25 ans

CB

CLEMENT BERTRAND

Autre

Depuis la création (13 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de LES MARMOTTES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 SAINT-SIGISMONDSiègeActif

    439 105 206 00031 · ouvert le 13 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé

    439 105 206 00015 · ouvert le 06 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé

    439 105 206 00023 · ouvert le 31 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES MARMOTTES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de LES MARMOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES MARMOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES MARMOTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2001

Questions fréquentes sur LES MARMOTTES

Quel est le numéro SIREN de LES MARMOTTES ?

Le numéro SIREN de LES MARMOTTES est 439 105 206. Le SIRET de son siège social est 439 105 206 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49439105206.

Qui dirige LES MARMOTTES ?

LES MARMOTTES est dirigée par DENIS BERTRAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES MARMOTTES ?

Le siège social de LES MARMOTTES est situé 400 Rte des Alluaz, 74300 Saint-Sigismond.

LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MARMOTTES.

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