LES MARMOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 27,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 591 976, LES MARMOTTES est une SCI créée le 2 décembre 2020. Elle est domiciliée 649 CHE de Vaussiere Chez Me Cogne, 83510 Lorgues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GHYSLAINE FRASSON-BOTTON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES MARMOTTES
INSEE- Dénomination
- LES MARMOTTES
- SIREN
- 891 591 976
- SIRET (siège)
- 891 591 976 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR67891591976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 591 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 27 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2020
- Siège social
- 649 CHE de Vaussiere Chez Me Cogne, 83510, Lorgues
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES MARMOTTES
L'acquisition et gestion civile de biens immobiliers en vue de location non meublée et accessoirement meublée et/ou l' occupation à titre gratuit pour un usage propre
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES MARMOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES MARMOTTES
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de LES MARMOTTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83510 LorguesSiègeActif
891 591 976 00032 · NAF 6820B
- 83510 LORGUESFermé
891 591 976 00016 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6820B
- 83510 LorguesFermé
891 591 976 00024 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES MARMOTTES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES MARMOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES MARMOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03922
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/04373
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/02139
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juillet 2023 · N° 22-19.869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/01078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 11 mai 2022 · N° 20/06037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 15 mars 2013 · N° 11/04500
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 97-16.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES MARMOTTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNE Ghyslaine Claire
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNE Ghyslaine Claire
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-02 · Début d'activité : 2020-11-04
- création
Date d'effet : 02 décembre 2020
Questions fréquentes sur LES MARMOTTES
Quel est le numéro SIREN de LES MARMOTTES ?
Le numéro SIREN de LES MARMOTTES est 891 591 976. Le SIRET de son siège social est 891 591 976 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67891591976.
Qui dirige LES MARMOTTES ?
LES MARMOTTES est dirigée par GHYSLAINE FRASSON-BOTTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES MARMOTTES ?
Le siège social de LES MARMOTTES est situé 649 CHE de Vaussiere Chez Me Cogne, 83510 Lorgues.
LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MARMOTTES.
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