LES MARNIERES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 120 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 539 664, LES MARNIERES est une SCI créée le 18 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Lot Terre Rouge, 70110 Saint-Ferjeux. LES MARNIERES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). SEBASTIEN BOULLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES MARNIERES
INSEE- Dénomination
- LES MARNIERES
- SIREN
- 533 539 664
- SIRET (siège)
- 533 539 664 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR82533539664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 539 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 juillet 2011
- Siège social
- 1 LOT TERRE ROUGE, 70110, SAINT-FERJEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES MARNIERES
Acquisition d'un immeuble à usage d'habitation sis commune de Besançon (25) 8b rue Denis Papin.
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Finances de LES MARNIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES MARNIERES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans
Autre
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES MARNIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70110 SAINT-FERJEUXSiègeActif
533 539 664 00011 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES MARNIERES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES MARNIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MARNIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES MARNIERES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01809
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/01791
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 2002 · N° 01-02.704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES MARNIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES MARNIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOULLET Didier, Désiré, Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOULLET Sébastien, Henri, André ; Associé indéfiniment responsable : KEDDOUCI Djillali
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 18 juillet 2011
Questions fréquentes sur LES MARNIERES
Quel est le numéro SIREN de LES MARNIERES ?
Le numéro SIREN de LES MARNIERES est 533 539 664. Le SIRET de son siège social est 533 539 664 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82533539664.
Qui dirige LES MARNIERES ?
LES MARNIERES est dirigée par SEBASTIEN BOULLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES MARNIERES ?
Le siège social de LES MARNIERES est situé 1 Lot Terre Rouge, 70110 Saint-Ferjeux.
LES MARNIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES MARNIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES MARNIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MARNIERES.
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