LES MOUSSIERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
LES MOUSSIERES est une SCI immatriculée le 7 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 942 412. Elle est domiciliée 11 RUE d'Agincourt, 54770 Bouxières-aux-Chênes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ALAIN HAMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES MOUSSIERES
INSEE- Dénomination
- LES MOUSSIERES
- SIREN
- 377 942 412
- SIRET (siège)
- 377 942 412 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR68377942412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 942 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 mai 1990
- Siège social
- 11 RUE d'Agincourt, 54770, Bouxières-aux-Chênes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES MOUSSIERES
Acquisition, gestion de tout patrimoine immobilier locatif propriété construction transformation administration exploitation par bail à la construction, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, apport échange ou autrement, et généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social pourvu qu'elles ne modifient en rien le caractère civil de la société
Finances de LES MOUSSIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES MOUSSIERES
INSEEÉtablissements de LES MOUSSIERES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54770 Bouxières-aux-ChênesSiègeActif
377 942 412 00026 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 6820B
- 54210 Ville-en-VermoisFermé
377 942 412 00018 · ouvert le 08 février 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES MOUSSIERES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES MOUSSIERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MOUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES MOUSSIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MOUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES MOUSSIERES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-24.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES MOUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES MOUSSIERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
- création
Date d'effet : 07 mai 1990
Questions fréquentes sur LES MOUSSIERES
Quel est le numéro SIREN de LES MOUSSIERES ?
Le numéro SIREN de LES MOUSSIERES est 377 942 412. Le SIRET de son siège social est 377 942 412 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68377942412.
Qui dirige LES MOUSSIERES ?
LES MOUSSIERES est dirigée par ALAIN HAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES MOUSSIERES ?
Le siège social de LES MOUSSIERES est situé 11 RUE d'Agincourt, 54770 Bouxières-aux-Chênes.
LES MOUSSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES MOUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES MOUSSIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MOUSSIERES.
Entreprises similaires
Même activité à Bouxières-aux-Chênes
- SCI CYNTHIA RYAN54770 Bouxieres-aux-Chenes
- SCI LA COMTESSE54770 Bouxieres-aux-Chenes
- SCI EMLA54770 Bouxieres-aux-Chenes
- SCI GISSAYE54770 Bouxieres-aux-Chenes
- LALALANDES54770 Bouxieres-aux-ChenesCA 20,1 k€
- SCI BELVIE54770 Bouxieres-aux-Chenes
- SOCIETE CIVILE DE BLANZEY54770 Bouxieres-aux-Chenes
- SCI LES BEAUX CHENES54770 Bouxieres-aux-Chenes
- Rac Volodia54770 Bouxières-aux-Chênes
- Lefevre christophe54770 Bouxières-aux-Chênes