LES OLIVIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,3 k€
LES OLIVIERS est une SCI immatriculée le 5 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 872 069. Elle est domiciliée Dom de la Garrigue, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER DUCHAMP, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES OLIVIERS
INSEE- Dénomination
- LES OLIVIERS
- SIREN
- 489 872 069
- SIRET (siège)
- 489 872 069 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65489872069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 872 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 mai 2006
- Siège social
- DOM DE LA GARRIGUE, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES OLIVIERS
ACQUISITION TRANSFORMATION LOCATION
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Finances de LES OLIVIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OLIVIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 mai 2006) · 20 ans
Établissements de LES OLIVIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif
489 872 069 00013 · ouvert le 26 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES OLIVIERS
INPIConformité de LES OLIVIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OLIVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
140 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OLIVIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/01084
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Décision du 29 mai 2026 · N° 25/05753
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Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/10465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026F00338
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 28 avril 2026 · N° 23/04032
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 0P18 Aud civile prox 9
Décision du 28 avril 2026 · N° 23/04031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00078
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/00401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026P00174
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01738
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Décision du 13 février 2026 · N° 25/05970
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Décision du 11 février 2026 · N° 25/04911
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/04823
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OLIVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES OLIVIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2006
Questions fréquentes sur LES OLIVIERS
Quel est le numéro SIREN de LES OLIVIERS ?
Le numéro SIREN de LES OLIVIERS est 489 872 069. Le SIRET de son siège social est 489 872 069 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65489872069.
Qui dirige LES OLIVIERS ?
LES OLIVIERS est dirigée par OLIVIER DUCHAMP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES OLIVIERS ?
Le siège social de LES OLIVIERS est situé Dom de la Garrigue, 34440 Nissan-Lez-Enserune.
LES OLIVIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OLIVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OLIVIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OLIVIERS.
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