LES ORANGERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 730 k€
LES ORANGERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2008, identifiée par le SIREN 508 331 469. Elle est domiciliée 17 Mte des Forts, 69300 Caluire-et-Cuire. LES ORANGERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE CEVAER, autre.
Fiche d'identité de LES ORANGERS
INSEE- Dénomination
- LES ORANGERS
- SIREN
- 508 331 469
- SIRET (siège)
- 508 331 469 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92508331469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 331 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 730 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 septembre 2008
- Siège social
- 17 MTE DES FORTS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ORANGERS
Propriété, gestion, administration, achat de tous biens et droits immobiliers
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Finances de LES ORANGERS
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INSEEÉtablissements de LES ORANGERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
508 331 469 00017 · ouvert le 06 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ORANGERS
INPIConformité de LES ORANGERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ORANGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ORANGERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 15 décembre 1993 · N° 91-21.943
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-44.834
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 07 avril 1992 · N° 90-11.698
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 octobre 1990 · N° 89-11.080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ORANGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ORANGERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-06
- création
Date d'effet : 23 septembre 2008
Questions fréquentes sur LES ORANGERS
Quel est le numéro SIREN de LES ORANGERS ?
Le numéro SIREN de LES ORANGERS est 508 331 469. Le SIRET de son siège social est 508 331 469 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92508331469.
Qui dirige LES ORANGERS ?
LES ORANGERS est dirigée par FRANCOISE CEVAER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ORANGERS ?
Le siège social de LES ORANGERS est situé 17 Mte des Forts, 69300 Caluire-et-Cuire.
LES ORANGERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ORANGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ORANGERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ORANGERS.
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