CheckersProcédures

LES PAPILLONS

Active
Siren393 166 830SCI06110 LE CANNETCréée le 16 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

LES PAPILLONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1993, identifiée par le SIREN 393 166 830. Son siège social est situé 26 bd Sadi Carnot, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MOMEGE ALAIN ETIENNE LOUIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
393 166 830
SIRET (siège)
393 166 830 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96393166830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 166 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 novembre 1993
Siège social
26 BD SADI CARNOT, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de biens immobiliers

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

M

MOMEGE ALAIN ETIENNE LOUIS

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de LES PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    393 166 830 00017 · ouvert le 16 novembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1993

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 393 166 830. Le SIRET de son siège social est 393 166 830 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96393166830.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par MOMEGE ALAIN ETIENNE LOUIS, gérant.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 26 bd Sadi Carnot, 06110 Le Cannet.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

Entreprises similaires

Même activité à Le Cannet

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Le Cannet

Entreprises du même secteur à Le Cannet

Entreprises à Le Cannet

Toutes les entreprises à Le Cannet