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LES PAPILLONS

Active
Siren482 494 572SCI74200 THONON-LES-BAINSCréée le 17 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 494 572, LES PAPILLONS est une SCI créée le 17 mai 2005. Son siège social est situé 86 av de Corzent les Cortillets, 74200 Thonon-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Patricia MAHUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
482 494 572
SIRET (siège)
482 494 572 00027
N° TVA intracommunautaire
FR64482494572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 494 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2005
Siège social
86 AV DE CORZENT LES CORTILLETS, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Gestion de biens immobiliers

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

PM

Patricia MAHUT

Gérant

DB

DAVID BOURJON

Gérant et associé indéfiniment responsable

EB

ELYA BOURJON-MAHUT

Associé indéfiniment responsable

PM

Patricia MAHUT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LES PAPILLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    482 494 572 00027 · ouvert le 28 mars 2005 · NAF 6820B

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    482 494 572 00019 · ouvert le 28 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    BOURJON David Edmond Alain nom d'usage : BOURJON n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2005

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 482 494 572. Le SIRET de son siège social est 482 494 572 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64482494572.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par Patricia MAHUT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 86 av de Corzent les Cortillets, 74200 Thonon-les-Bains.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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