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LES PAPILLONS

Active
Siren502 123 482SCI31000 TOULOUSECréée le 21 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES PAPILLONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 123 482. Elle est domiciliée 35 rue des Couteliers, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. TITIANE RAYNAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS

Dénomination
LES PAPILLONS
SIREN
502 123 482
SIRET (siège)
502 123 482 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34502123482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 123 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2008
Siège social
35 RUE DES COUTELIERS, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS

Location exploitation par bail ou autrement d'immeubles prise de participation dans toutes sociétés ; emprunt des fonds nécessaires à la réalisation de ces objets

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS

TR

TITIANE RAYNAUD

Autre

RR

ROMAIN RAYNAUD

Autre

FR

FLORENT RAYNAUD

Autre

CR

CLAUDE RAYNAUD

Autre

Depuis la création (21 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de LES PAPILLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    502 123 482 00023 · ouvert le 05 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 31200 TOULOUSEFermé

    502 123 482 00015 · ouvert le 05 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    GENTIL Véronique nom d'usage : GENTIL n'est plus gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-05

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2008

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS est 502 123 482. Le SIRET de son siège social est 502 123 482 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34502123482.

Qui dirige LES PAPILLONS ?

LES PAPILLONS est dirigée par TITIANE RAYNAUD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS ?

Le siège social de LES PAPILLONS est situé 35 rue des Couteliers, 31000 Toulouse.

LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS.

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