LES PASSEURS
Active5814Z · Édition de revues et périodiques
LES PASSEURS est une SARL immatriculée le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 453 950 529. Elle est domiciliée 38 B Che de la Prairie, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de édition de revues et périodiques (code NAF 5814Z).
Fiche d'identité de LES PASSEURS
INSEE- Dénomination
- LES PASSEURS
- SIREN
- 453 950 529
- SIRET (siège)
- 453 950 529 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20453950529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 950 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5814Z - Édition de revues et périodiques
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- 38 B CHE DE LA PRAIRIE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES PASSEURS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PASSEURS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LES PASSEURS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
453 950 529 00017 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 5814Z
Documents juridiques de LES PASSEURS
INPIConformité de LES PASSEURS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LES PASSEURS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 17 décembre 2009. Clôturée le 28 janvier 2011 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 28 janvier 2011 · publié le 17 février 2011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 novembre 2010 · publié le 20 janvier 2011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 17 décembre 2009 · publié le 01 juin 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 décembre 2009 désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 ANNECY. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PASSEURS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 28 février 2025 · N° 25/00419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PASSEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PASSEURS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 janvier 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 25 novembre 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 décembre 2009 désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 ANNECY. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur LES PASSEURS
Quel est le numéro SIREN de LES PASSEURS ?
Le numéro SIREN de LES PASSEURS est 453 950 529. Le SIRET de son siège social est 453 950 529 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20453950529.
Où se situe le siège social de LES PASSEURS ?
Le siège social de LES PASSEURS est situé 38 B Che de la Prairie, 74000 Annecy.
LES PASSEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PASSEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PASSEURS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LES PASSEURS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 janvier 2011 pour insuffisance d'actif.
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