LES PELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,1 k€
- Effectif
- Non publié
LES PELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1989, identifiée par le SIREN 350 992 764. Son siège social est situé Lieudit les Pelles, 33500 Arveyres. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JOSETTE CHEYVIALLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES PELLES
INSEE- Dénomination
- LES PELLES
- SIREN
- 350 992 764
- SIRET (siège)
- 350 992 764 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42350992764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 992 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 097,96 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 juin 1989
- Siège social
- Lieudit les Pelles , 33500, ARVEYRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PELLES
propriété admi d'immeubles
Finances de LES PELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PELLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juin 1989) · 37 ans
Établissements de LES PELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33500 ARVEYRESSiègeActif
350 992 764 00018 · ouvert le 13 juillet 1972 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES PELLES
INPIComptes annuels de LES PELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PELLES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécun
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2023007517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 octobre 2022 · N° 20/05159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 1989
Questions fréquentes sur LES PELLES
Quel est le numéro SIREN de LES PELLES ?
Le numéro SIREN de LES PELLES est 350 992 764. Le SIRET de son siège social est 350 992 764 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42350992764.
Qui dirige LES PELLES ?
LES PELLES est dirigée par JOSETTE CHEYVIALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PELLES ?
Le siège social de LES PELLES est situé Lieudit les Pelles, 33500 Arveyres.
LES PELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PELLES.
Entreprises similaires
Même activité à Arveyres