LES PETITS CAILLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES PETITS CAILLOUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 246 914. Son siège social est situé 4 La Lande de la Butte du Temple, 56250 La Vraie-Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HELENE BURBAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PETITS CAILLOUX
INSEE- Dénomination
- LES PETITS CAILLOUX
- SIREN
- 921 246 914
- SIRET (siège)
- 921 246 914 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR70921246914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 246 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2022
- Siège social
- 4 LA LANDE DE LA BUTTE DU TEMPLE, 56250, LA VRAIE-CROIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PETITS CAILLOUX
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet. Exceptionnellement, l'aliénation des immeubles notamment au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS CAILLOUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans
Établissements de LES PETITS CAILLOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56250 LA VRAIE-CROIXSiègeActif
921 246 914 00011 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PETITS CAILLOUX
INPIComptes annuels de LES PETITS CAILLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CAILLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PETITS CAILLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CAILLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PETITS CAILLOUX. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/07661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 05 avril 2024 · N° 21/06670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/00701
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS CAILLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PETITS CAILLOUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-09 · Début d'activité : 2022-11-03
- création
Date d'effet : 09 novembre 2022
Questions fréquentes sur LES PETITS CAILLOUX
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX ?
Le numéro SIREN de LES PETITS CAILLOUX est 921 246 914. Le SIRET de son siège social est 921 246 914 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70921246914.
Qui dirige LES PETITS CAILLOUX ?
LES PETITS CAILLOUX est dirigée par HELENE BURBAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PETITS CAILLOUX ?
Le siège social de LES PETITS CAILLOUX est situé 4 La Lande de la Butte du Temple, 56250 La Vraie-Croix.
LES PETITS CAILLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS CAILLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS CAILLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS CAILLOUX.
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