LES PETITS CHAMOIS

Active

Siren917 468 464SCI88400 XONRUPT-LONGEMERCréée le 13 juillet 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

LES PETITS CHAMOIS est une SCI immatriculée le 13 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 468 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 410 Che des Vieilles Fouies, 88400 Xonrupt-Longemer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SEBASTIEN SPELLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITS CHAMOIS

INSEE

Dénomination: LES PETITS CHAMOIS
SIREN: 917 468 464
SIRET (siège): 917 468 464 00016
N° TVA intracommunautaire: FR43917468464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 468 464
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 13 juillet 2022
Siège social: 410 CHE DES VIEILLES FOUIES, 88400, XONRUPT-LONGEMER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES PETITS CHAMOIS

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment d'un immeuble sis 58 avenue Edouard Herriot 39300 CHAMPAGNOLE.

Finances de LES PETITS CHAMOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS CHAMOIS

INSEE

SEBASTIEN SPELLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

AURIANE VOINIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

JEAN VOINIER

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de LES PETITS CHAMOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif
917 468 464 00016 · ouvert le 25 juin 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES PETITS CHAMOIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2022

Acte

Comptes annuels de LES PETITS CHAMOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS CHAMOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS CHAMOIS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-13 · Début d'activité : 2022-06-25

19 mai 2024création
Date d'effet : 13 juillet 2022

Questions fréquentes sur LES PETITS CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LES PETITS CHAMOIS est 917 468 464. Le SIRET de son siège social est 917 468 464 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43917468464.

Qui dirige LES PETITS CHAMOIS ?

LES PETITS CHAMOIS est dirigée par SEBASTIEN SPELLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS CHAMOIS ?

Le siège social de LES PETITS CHAMOIS est situé 410 Che des Vieilles Fouies, 88400 Xonrupt-Longemer.