LES PETITS MOUSSES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
LES PETITS MOUSSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 544 140. Son siège social est situé 16 av du Quinzieme Corps, 83400 Hyeres. LES PETITS MOUSSES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ALAIN MOUSSU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PETITS MOUSSES
INSEE- Dénomination
- LES PETITS MOUSSES
- SIREN
- 453 544 140
- SIRET (siège)
- 453 544 140 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46453544140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 544 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 avril 2004
- Siège social
- 16 AV DU QUINZIEME CORPS, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PETITS MOUSSES
L'acquisition, la location ou jouissance , administration, construction et gestion de biens immobiliers.
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Finances de LES PETITS MOUSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS MOUSSES
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES PETITS MOUSSES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
453 544 140 00024 · ouvert le 17 mars 2004 · NAF 6820A
- 83400 HYERESFermé
453 544 140 00016 · ouvert le 17 mars 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES PETITS MOUSSES
INPIConformité de LES PETITS MOUSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS MOUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS MOUSSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS MOUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PETITS MOUSSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : Moussu Alain modification le 23 Septembre 2008. Associé : Gerlach Catherine en fonction le 23 Septembre 2008.
- création
Date d'effet : 29 avril 2004
Questions fréquentes sur LES PETITS MOUSSES
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS MOUSSES ?
Le numéro SIREN de LES PETITS MOUSSES est 453 544 140. Le SIRET de son siège social est 453 544 140 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46453544140.
Qui dirige LES PETITS MOUSSES ?
LES PETITS MOUSSES est dirigée par ALAIN MOUSSU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PETITS MOUSSES ?
Le siège social de LES PETITS MOUSSES est situé 16 av du Quinzieme Corps, 83400 Hyeres.
LES PETITS MOUSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS MOUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS MOUSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS MOUSSES.
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