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LES PETITS PAS

Active
Siren504 644 063SCI84000 AVIGNONCréée le 27 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 644 063, LES PETITS PAS est une SCI créée le 27 juin 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 687 Che de la Croix de Joannis Montfavet, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-YVES CAPO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITS PAS

Dénomination
LES PETITS PAS
SIREN
504 644 063
SIRET (siège)
504 644 063 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45504644063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 644 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2008
Siège social
687 CHE DE LA CROIX DE JOANNIS MONTFAVET, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITS PAS

Acquisition la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel.

Finances de LES PETITS PAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS PAS

JC

JEAN-YVES CAPO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2008) · 18 ans

S

SCI DRAGEB

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juin 2008) · 18 ans

Établissements de LES PETITS PAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    504 644 063 00019 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PETITS PAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LES PETITS PAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS PAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS PAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS PAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PETITS PAS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS PAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS PAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-27 · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2008

Questions fréquentes sur LES PETITS PAS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS PAS ?

Le numéro SIREN de LES PETITS PAS est 504 644 063. Le SIRET de son siège social est 504 644 063 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45504644063.

Qui dirige LES PETITS PAS ?

LES PETITS PAS est dirigée par JEAN-YVES CAPO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS PAS ?

Le siège social de LES PETITS PAS est situé 687 Che de la Croix de Joannis Montfavet, 84000 Avignon.

LES PETITS PAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITS PAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITS PAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS PAS.

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