LES PETITS VIGNERONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES PETITS VIGNERONS est une SARL immatriculée le 2 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 403 475. Son siège social est situé 104 B rue du Largeau, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 522J.
Fiche d'identité de LES PETITS VIGNERONS
INSEE- Dénomination
- LES PETITS VIGNERONS
- SIREN
- 341 403 475
- SIRET (siège)
- 341 403 475 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47341403475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 403 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522J
- Date de création
- 02 juin 1987
- Siège social
- 104 B RUE DU LARGEAU, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LES PETITS VIGNERONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PETITS VIGNERONS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES PETITS VIGNERONS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeFermé
341 403 475 00013 · ouvert le 02 juin 1987 · NAF 522J
Documents juridiques de LES PETITS VIGNERONS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES PETITS VIGNERONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS VIGNERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PETITS VIGNERONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS VIGNERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PETITS VIGNERONS. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juin 1997 · N° 94-43.249
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PETITS VIGNERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PETITS VIGNERONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1987
Questions fréquentes sur LES PETITS VIGNERONS
Quel est le numéro SIREN de LES PETITS VIGNERONS ?
Le numéro SIREN de LES PETITS VIGNERONS est 341 403 475. Le SIRET de son siège social est 341 403 475 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47341403475.
Où se situe le siège social de LES PETITS VIGNERONS ?
Le siège social de LES PETITS VIGNERONS est situé 104 B rue du Largeau, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
LES PETITS VIGNERONS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PETITS VIGNERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PETITS VIGNERONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS VIGNERONS.
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