LES PEUPLIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 65,6 k€
LES PEUPLIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 090 271. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bastiere, 44120 Vertou. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ANDRE CARAVATI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES PEUPLIERS
- SIREN
- 383 090 271
- SIRET (siège)
- 383 090 271 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81383090271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 090 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 65 553,08 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 octobre 1991
- Siège social
- LA BASTIERE, 44120, VERTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES PEUPLIERS
acquisition de tous immeubles ou biens immobilièrs et en particuliers l'acquisi- tion d'un immeuble sis a st sébastien
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Finances de LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PEUPLIERS
INSEEÉtablissements de LES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44120 VERTOUSiègeActif
383 090 271 00016 · ouvert le 25 septembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES PEUPLIERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02570
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/00720
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Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/00908
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Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00875
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/01493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PEUPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1991
Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 383 090 271. Le SIRET de son siège social est 383 090 271 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383090271.
Qui dirige LES PEUPLIERS ?
LES PEUPLIERS est dirigée par ANDRE CARAVATI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?
Le siège social de LES PEUPLIERS est situé La Bastiere, 44120 Vertou.
LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.
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