LES PEUPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifiée par le SIREN 490 317 609. Son siège social est situé 24 rue Basse, 79160 Coulonges-sur-l'Autize. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS COURTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES PEUPLIERS
- SIREN
- 490 317 609
- SIRET (siège)
- 490 317 609 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR25490317609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 317 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- 24 RUE BASSE, 79160, COULONGES-SUR-L'AUTIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PEUPLIERS
propriété, administration, exploitation de terrains, immeubles batis et non batis.
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Finances de LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PEUPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juin 2006) · 20 ans
Établissements de LES PEUPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZESiègeActif
490 317 609 00025 · ouvert le 28 février 2020 · NAF 6820B
- 85240 RIVES-D'AUTISEFermé
490 317 609 00017 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PEUPLIERS
INPIConformité de LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 août 2026 · N° 23/00209
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Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
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Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04995
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Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02570
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/02553
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03830
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PEUPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculée le 2020-05-14 · Début d'activité : 2020-02-28
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 490 317 609. Le SIRET de son siège social est 490 317 609 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25490317609.
Qui dirige LES PEUPLIERS ?
LES PEUPLIERS est dirigée par FRANCOIS COURTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?
Le siège social de LES PEUPLIERS est situé 24 rue Basse, 79160 Coulonges-sur-l'Autize.
LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.
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