LES PEUPLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LES PEUPLIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 498 355. Elle est domiciliée 827 RTE de l'Espinet, 84860 Caderousse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KARIM MEDELLEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES PEUPLIERS
- SIREN
- 528 498 355
- SIRET (siège)
- 528 498 355 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR07528498355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 498 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2010
- Siège social
- 827 RTE de l'Espinet, 84860, Caderousse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES PEUPLIERS
Achat vente location gestion construction de tout bien immobilier
Finances de LES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PEUPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans
Établissements de LES PEUPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84860 CaderousseSiègeActif
528 498 355 00023 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 6820A
- 84100 OrangeFermé
528 498 355 00015 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PEUPLIERS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES PEUPLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 août 2026 · N° 23/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03907
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/13471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09164
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09167
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/09168
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02570
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 décembre 2025 · N° 25/00720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé jeudi
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025061677
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00875
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/09559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/02420
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03830
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES PEUPLIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2010
Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 528 498 355. Le SIRET de son siège social est 528 498 355 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07528498355.
Qui dirige LES PEUPLIERS ?
LES PEUPLIERS est dirigée par KARIM MEDELLEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?
Le siège social de LES PEUPLIERS est situé 827 RTE de l'Espinet, 84860 Caderousse.
LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.
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