LES PLANTIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
LES PLANTIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 837 814. Son siège social est situé les Plantiers 3, 13510 Eguilles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DENIS SAUVAGE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES PLANTIERS
INSEE- Dénomination
- LES PLANTIERS
- SIREN
- 514 837 814
- SIRET (siège)
- 514 837 814 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11514837814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 837 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 septembre 2009
- Siège social
- les Plantiers 3, 13510, Eguilles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LES PLANTIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES PLANTIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans
Établissements de LES PLANTIERS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13510 EguillesSiègeFermé
514 837 814 00011 · ouvert le 10 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES PLANTIERS
INPIConformité de LES PLANTIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PLANTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PLANTIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 22 juin 2026 · N° J2026000373
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/08976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 10 septembre 2025 · N° 22/01206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 01 août 2025 · N° 25/11217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé mercredi
Décision du 07 mai 2025 · N° J2024000719
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 2002 · N° 01-40.258
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2000 · N° 98-43.561
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 92-44.090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 juillet 1992 · N° 91-14.793
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 janvier 1990 · N° 88-18.455
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES PLANTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES PLANTIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-15 · Début d'activité : 2009-09-10
- création
Date d'effet : 15 septembre 2009
Questions fréquentes sur LES PLANTIERS
Quel est le numéro SIREN de LES PLANTIERS ?
Le numéro SIREN de LES PLANTIERS est 514 837 814. Le SIRET de son siège social est 514 837 814 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11514837814.
Qui dirige LES PLANTIERS ?
LES PLANTIERS est dirigée par DENIS SAUVAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES PLANTIERS ?
Le siège social de LES PLANTIERS est situé les Plantiers 3, 13510 Eguilles.
LES PLANTIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES PLANTIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES PLANTIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PLANTIERS.
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