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LES PTITS DUC

Active
Siren798 691 101SCI01440 VIRIATCréée le 25 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
482 k€
Effectif
Non publié

LES PTITS DUC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 691 101. Son siège social est situé 339 av de Macon, 01440 Viriat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSIANNE BELILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PTITS DUC

Dénomination
LES PTITS DUC
SIREN
798 691 101
SIRET (siège)
798 691 101 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73798691101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 691 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
482 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2013
Siège social
339 AV DE MACON, 01440, VIRIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PTITS DUC

Acquisition et annexes de biens immobiliers

Finances de LES PTITS DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PTITS DUC

JB

JOSIANNE BELILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2013) · 12 ans

FD

FREDERIC DUC DODON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2013) · 12 ans

CD

CHRISTOPHE DUC DODON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de LES PTITS DUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01440 VIRIATSiègeActif

    798 691 101 00017 · ouvert le 13 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PTITS DUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES PTITS DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PTITS DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PTITS DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PTITS DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PTITS DUC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PTITS DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PTITS DUC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-25 · Début d'activité : 2013-10-13

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2013

Questions fréquentes sur LES PTITS DUC

Quel est le numéro SIREN de LES PTITS DUC ?

Le numéro SIREN de LES PTITS DUC est 798 691 101. Le SIRET de son siège social est 798 691 101 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73798691101.

Qui dirige LES PTITS DUC ?

LES PTITS DUC est dirigée par JOSIANNE BELILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PTITS DUC ?

Le siège social de LES PTITS DUC est situé 339 av de Macon, 01440 Viriat.

LES PTITS DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PTITS DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PTITS DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PTITS DUC.

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