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LES RIVES

Active
Siren749 963 765Société civile26240 CLAVEYSONCréée le 06 mars 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

LES RIVES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2012, identifiée par le SIREN 749 963 765. Elle est domiciliée 630 All des Rives, 26240 Claveyson. LES RIVES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THIERRY MERCIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES RIVES

Dénomination
LES RIVES
SIREN
749 963 765
SIRET (siège)
749 963 765 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72749963765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 963 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 mars 2012
Siège social
630 ALL DES RIVES , 26240, CLAVEYSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES RIVES

Céréales, arboriculture

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Finances de LES RIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES RIVES

TM

THIERRY MERCIER

Gérant

Depuis la création (06 mars 2012) · 14 ans

Établissements de LES RIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26240 CLAVEYSONSiègeActif

    749 963 765 00013 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES RIVES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2012

  • Acte

Conformité de LES RIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES RIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES RIVES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES RIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES RIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2012

Questions fréquentes sur LES RIVES

Quel est le numéro SIREN de LES RIVES ?

Le numéro SIREN de LES RIVES est 749 963 765. Le SIRET de son siège social est 749 963 765 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72749963765.

Qui dirige LES RIVES ?

LES RIVES est dirigée par THIERRY MERCIER, gérant.

Où se situe le siège social de LES RIVES ?

Le siège social de LES RIVES est situé 630 All des Rives, 26240 Claveyson.

LES RIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES RIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES RIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES RIVES.