VOSSIER JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 407 850 882, VOSSIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve Maudichere, 26240 Claveyson. VOSSIER JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de VOSSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- VOSSIER JEAN
- SIREN
- 407 850 882
- SIRET (siège)
- 407 850 882 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90407850882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 850 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- MAUDICHERE, 26240, CLAVEYSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VOSSIER JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de VOSSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26240 CLAVEYSONSiègeActif
407 850 882 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z
Conformité de VOSSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VOSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VOSSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur VOSSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de VOSSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de VOSSIER JEAN est 407 850 882. Le SIRET de son siège social est 407 850 882 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90407850882.
Où se situe le siège social de VOSSIER JEAN ?
Le siège social de VOSSIER JEAN est situé Maudichere, 26240 Claveyson.
VOSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VOSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VOSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VOSSIER JEAN.
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