LES ROSEAUX
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 161 k€
LES ROSEAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2006, identifiée par le SIREN 489 417 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Rosiers les Roseaux, 17600 Balanzac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN HERAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES ROSEAUX
INSEE- Dénomination
- LES ROSEAUX
- SIREN
- 489 417 873
- SIRET (siège)
- 489 417 873 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36489417873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 417 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 160 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 mai 2006
- Siège social
- 2 IMP DES ROSIERS LES ROSEAUX, 17600, BALANZAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LES ROSEAUX
L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par le ou les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
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Finances de LES ROSEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ROSEAUX
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2013
AGRI HERAUD
Autre
Anciens dirigeants (1)
Marylè : HERAUD Sébastien ARRIVE
Co-gérant · de mars 2010 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ROSEAUX
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 17600 BALANZACSiègeActif
489 417 873 00028 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 0111Z
- 17600 BALANZACActif
489 417 873 00036 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 3511Z
- 17600 BALANZACFermé
489 417 873 00010 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LES ROSEAUX
INPIConformité de LES ROSEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/04229
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00761
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 21 mai 2025 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 05 octobre 2022 · N° 21/00313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 21 juin 2018 · N° 16/03766
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 2017 · N° 15-22.987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 1996 · N° 95-13.057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 1993 · N° 91-45.688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ROSEAUX
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 mai 2006
Questions fréquentes sur LES ROSEAUX
Quel est le numéro SIREN de LES ROSEAUX ?
Le numéro SIREN de LES ROSEAUX est 489 417 873. Le SIRET de son siège social est 489 417 873 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36489417873.
Qui dirige LES ROSEAUX ?
LES ROSEAUX est dirigée par SEBASTIEN HERAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ROSEAUX ?
Le siège social de LES ROSEAUX est situé 2 Imp des Rosiers les Roseaux, 17600 Balanzac.
LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSEAUX.
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