Checkers

LES ROSEAUX

Active
Siren490 756 822SCI07200 Saint-Étienne-de-FontbellonCréée le 31 mai 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
79,0 k€

LES ROSEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 756 822. Son siège social est situé 500 RTE de la Cave Coopérative LA PRADE, 07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO OZIL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ROSEAUX

Dénomination
LES ROSEAUX
SIREN
490 756 822
SIRET (siège)
490 756 822 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16490756822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 756 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
79 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mai 2006
Siège social
500 RTE de la Cave Coopérative LA PRADE, 07200, Saint-Étienne-de-Fontbellon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES ROSEAUX

propriété, gestion à titre civil de tous les biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis sur la commune de 07200 SAINT ETIENNE DE FONTBELLON (07), Quartier "Les Champs"

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROSEAUX

BO

BRUNO OZIL

Autre

Depuis la création (31 mai 2006) · 20 ans

Établissements de LES ROSEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 Saint-Étienne-de-FontbellonSiègeActif

    490 756 822 00014 · ouvert le 24 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROSEAUX

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ROSEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2006

Questions fréquentes sur LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de LES ROSEAUX est 490 756 822. Le SIRET de son siège social est 490 756 822 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16490756822.

Qui dirige LES ROSEAUX ?

LES ROSEAUX est dirigée par BRUNO OZIL, autre.

Où se situe le siège social de LES ROSEAUX ?

Le siège social de LES ROSEAUX est situé 500 RTE de la Cave Coopérative LA PRADE, 07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon.

LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROSEAUX.