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LES ROTURES

Active
Siren524 364 437SCI21110 IZIERCréée le 19 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

LES ROTURES est une SCI immatriculée le 19 août 2010 sous le numéro SIREN 524 364 437. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 C rue de la Liberte, 21110 Izier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RAPHAEL CESSOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ROTURES

Dénomination
LES ROTURES
SIREN
524 364 437
SIRET (siège)
524 364 437 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91524364437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 364 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 août 2010
Siège social
2 C RUE DE LA LIBERTE, 21110, IZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ROTURES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de LES ROTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROTURES

RC

RAPHAEL CESSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2010) · 16 ans

CS

CARINE SIROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2010) · 16 ans

Établissements de LES ROTURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 IZIERSiègeActif

    524 364 437 00011 · ouvert le 30 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROTURES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de LES ROTURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROTURES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-19 · Début d'activité : 2010-07-30

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2010

Questions fréquentes sur LES ROTURES

Quel est le numéro SIREN de LES ROTURES ?

Le numéro SIREN de LES ROTURES est 524 364 437. Le SIRET de son siège social est 524 364 437 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91524364437.

Qui dirige LES ROTURES ?

LES ROTURES est dirigée par RAPHAEL CESSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ROTURES ?

Le siège social de LES ROTURES est situé 2 C rue de la Liberte, 21110 Izier.

LES ROTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROTURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROTURES.

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