Checkers

LES ROUSSOTTES

Active
Siren448 807 503SCI21910 NOIRON-SOUS-GEVREYCréée le 11 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LES ROUSSOTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2003, identifiée par le SIREN 448 807 503. Elle est domiciliée 3 sentier Beauvallon Mr Moretti Thierry, 21910 Noiron-sous-Gevrey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY MORETTI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ROUSSOTTES

Dénomination
LES ROUSSOTTES
SIREN
448 807 503
SIRET (siège)
448 807 503 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53448807503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 807 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2003
Siège social
3 SENTIER BEAUVALLON MR MORETTI THIERRY, 21910, NOIRON-SOUS-GEVREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ROUSSOTTES

la propriété, L'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES ROUSSOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROUSSOTTES

SM

SARAH MORETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

TM

THIERRY MORETTI

Gérant

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

BM

BAPTISTE MORETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

MP

MARIE-DOMINIQUE PARIGINO

Gérant

Depuis la création (11 juin 2003) · 23 ans

Établissements de LES ROUSSOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21910 NOIRON-SOUS-GEVREYSiègeActif

    448 807 503 00017 · ouvert le 30 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROUSSOTTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2021

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de LES ROUSSOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROUSSOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROUSSOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROUSSOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROUSSOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROUSSOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROUSSOTTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2003

Questions fréquentes sur LES ROUSSOTTES

Quel est le numéro SIREN de LES ROUSSOTTES ?

Le numéro SIREN de LES ROUSSOTTES est 448 807 503. Le SIRET de son siège social est 448 807 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53448807503.

Qui dirige LES ROUSSOTTES ?

LES ROUSSOTTES est dirigée par THIERRY MORETTI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ROUSSOTTES ?

Le siège social de LES ROUSSOTTES est situé 3 sentier Beauvallon Mr Moretti Thierry, 21910 Noiron-sous-Gevrey.

LES ROUSSOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROUSSOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROUSSOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROUSSOTTES.

Entreprises similaires

Même activité à Noiron-sous-Gevrey

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Noiron-sous-Gevrey

Entreprises du même secteur à Noiron-sous-Gevrey

Entreprises à Noiron-sous-Gevrey

Toutes les entreprises à Noiron-sous-Gevrey