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LES ROZETS

Active
Siren522 251 529SCI51390 COURMASCréée le 05 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 251 529, LES ROZETS est une SCI créée le 5 mai 2010. Elle est domiciliée 15 rue Saint Vincent, 51390 Courmas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN BAILLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ROZETS

Dénomination
LES ROZETS
SIREN
522 251 529
SIRET (siège)
522 251 529 00023
N° TVA intracommunautaire
FR26522251529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 251 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mai 2010
Siège social
15 RUE SAINT VINCENT, 51390, COURMAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES ROZETS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LES ROZETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROZETS

SB

SEBASTIEN BAILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mai 2010) · 16 ans

EG

EMMANUEL GOBANCE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LES ROZETS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51390 COURMASSiègeActif

    522 251 529 00023 · ouvert le 17 mars 2017 · NAF 6820B

  • 51170 CHAUMUZYFermé

    522 251 529 00015 · ouvert le 29 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROZETS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de LES ROZETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROZETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROZETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROZETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES ROZETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROZETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROZETS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAILLET Sébastien, Bruno

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-05 · Début d'activité : 2010-04-29

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2010

Questions fréquentes sur LES ROZETS

Quel est le numéro SIREN de LES ROZETS ?

Le numéro SIREN de LES ROZETS est 522 251 529. Le SIRET de son siège social est 522 251 529 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26522251529.

Qui dirige LES ROZETS ?

LES ROZETS est dirigée par SEBASTIEN BAILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ROZETS ?

Le siège social de LES ROZETS est situé 15 rue Saint Vincent, 51390 Courmas.

LES ROZETS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROZETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROZETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROZETS.

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