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LES SAPINS

Active
Siren821 436 409SCI25140 CHARQUEMONTCréée le 13 juillet 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,2 k€

LES SAPINS est une SCI immatriculée le 13 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 436 409. Son siège social est situé 2 rue des Sapins, 25140 Charquemont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICE BRISEBARD, gérant.

Fiche d'identité de LES SAPINS

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
821 436 409
SIRET (siège)
821 436 409 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86821436409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 436 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 juillet 2016
Siège social
2 RUE DES SAPINS, 25140, CHARQUEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LES SAPINS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente à titre exceptionnel de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINS

PB

PATRICE BRISEBARD

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

SB

STEVEN BRISEBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

CB

CHARLY BRISEBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

MP

MARIANNE PERROT

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25140 CHARQUEMONTSiègeActif

    821 436 409 00014 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2016

  • Acte

Conformité de LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-07-13

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2016

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de LES SAPINS est 821 436 409. Le SIRET de son siège social est 821 436 409 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86821436409.

Qui dirige LES SAPINS ?

LES SAPINS est dirigée par PATRICE BRISEBARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINS ?

Le siège social de LES SAPINS est situé 2 rue des Sapins, 25140 Charquemont.

LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.

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