LES SAPINS BLEUS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 100 €
LES SAPINS BLEUS est une SCI immatriculée le 2 décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 884 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Lorraine, 88160 Fresse-sur-Moselle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par HENRIQUE GONCALVES DE SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES SAPINS BLEUS
INSEE- Dénomination
- LES SAPINS BLEUS
- SIREN
- 921 884 599
- SIRET (siège)
- 921 884 599 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR91921884599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 884 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 décembre 2022
- Siège social
- 12 RUE DE LORRAINE, 88160, FRESSE-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES SAPINS BLEUS
L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location.
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Finances de LES SAPINS BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SAPINS BLEUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2022) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de LES SAPINS BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88160 FRESSE-SUR-MOSELLESiègeActif
921 884 599 00025 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES SAPINS BLEUS
INPIConformité de LES SAPINS BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS BLEUS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 avril 2025 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 janvier 2023 · N° 20/01229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SAPINS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES SAPINS BLEUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : GONCALVES DE SOUSA Henrique, Miguel ; Gérant, Associé : PARMENTIER Lise
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-02 · Début d'activité : 2022-11-21
- création
Date d'effet : 02 décembre 2022
Questions fréquentes sur LES SAPINS BLEUS
Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS BLEUS ?
Le numéro SIREN de LES SAPINS BLEUS est 921 884 599. Le SIRET de son siège social est 921 884 599 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91921884599.
Qui dirige LES SAPINS BLEUS ?
LES SAPINS BLEUS est dirigée par HENRIQUE GONCALVES DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SAPINS BLEUS ?
Le siège social de LES SAPINS BLEUS est situé 12 rue de Lorraine, 88160 Fresse-sur-Moselle.
LES SAPINS BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SAPINS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SAPINS BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS BLEUS.
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