LES TEMPLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 137 k€
- Effectif
- Non publié
LES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 3 août 2001 sous le numéro SIREN 438 839 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue des Templiers Qu de l'Eglise, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE DAUMAS en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES TEMPLIERS
- SIREN
- 438 839 201
- SIRET (siège)
- 438 839 201 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR53438839201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 839 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 137 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 août 2001
- Siège social
- 88 RUE DES TEMPLIERS QU DE L'EGLISE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES TEMPLIERS
Location de logements
Finances de LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TEMPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (03 août 2001) · 25 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (03 août 2001) · 25 ans
Établissements de LES TEMPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
438 839 201 00029 · ouvert le 19 avril 2007 · NAF 6820A
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
438 839 201 00011 · ouvert le 10 juillet 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de LES TEMPLIERS
INPIComptes annuels de LES TEMPLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TEMPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TEMPLIERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 août 2001
Questions fréquentes sur LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES TEMPLIERS est 438 839 201. Le SIRET de son siège social est 438 839 201 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53438839201.
Qui dirige LES TEMPLIERS ?
LES TEMPLIERS est dirigée par MICHELE DAUMAS, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TEMPLIERS ?
Le siège social de LES TEMPLIERS est situé 88 rue des Templiers Qu de l'Eglise, 83700 Saint-Raphael.
LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TEMPLIERS.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Raphael
- LE TELLIER IMMOBILIER83700 Saint-Raphael
- SOC FINANCIERE ROBERT PELLET83700 Saint-Raphael
- LES IMPERATORS83700 Saint-Raphael
- VALDIN83530 Saint Raphael
- LE PASTOUREL 283530 Saint-Raphael
- SCI CHANTEPHILE AGAY83530 Saint-Raphael
- BOUTONS D'OR83700 Saint-Raphael
- SCI ERGER83700 Saint-Raphael
- SCI LES PALUDS PIC83700 Saint-Raphael
- SCI LONGCHAMP83700 Saint-RaphaelCA 18,0 k€
