LES TEMPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LES TEMPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 902 470. Elle est domiciliée Le Severt, 73190 Apremont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK BOUCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES TEMPLIERS
- SIREN
- 511 902 470
- SIRET (siège)
- 511 902 470 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27511902470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 902 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 avril 2009
- Siège social
- LE SEVERT, 73190, APREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TEMPLIERS
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles, biens ou droits immobiliers.
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Finances de LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TEMPLIERS
INSEEÉtablissements de LES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73190 APREMONTSiègeActif
511 902 470 00018 · ouvert le 07 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TEMPLIERS
INPIConformité de LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TEMPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-17 · Début d'activité : 2009-04-07
- création
Date d'effet : 17 avril 2009
Questions fréquentes sur LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES TEMPLIERS est 511 902 470. Le SIRET de son siège social est 511 902 470 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27511902470.
Qui dirige LES TEMPLIERS ?
LES TEMPLIERS est dirigée par PATRICK BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TEMPLIERS ?
Le siège social de LES TEMPLIERS est situé Le Severt, 73190 Apremont.
LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TEMPLIERS.
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