LES TERRES DU PLAN

Active

Siren901 530 360Société civile83120 Le Plan-de-la-TourCréée le 22 juillet 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

LES TERRES DU PLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 530 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Saint-Exupéry, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par NICOLAS BERENGUIER, gérant.

Fiche d'identité de LES TERRES DU PLAN

INSEE

Dénomination: LES TERRES DU PLAN
SIREN: 901 530 360
SIRET (siège): 901 530 360 00022
N° TVA intracommunautaire: FR38901530360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 530 360
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 22 juillet 2021
Siège social: 9 RUE Saint-Exupéry, 83120, Le Plan-de-la-Tour
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de LES TERRES DU PLAN

CULTURE DE LA VIGNE

Finances de LES TERRES DU PLAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TERRES DU PLAN

INSEE

NICOLAS BERENGUIER

Gérant

Depuis la création (22 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de LES TERRES DU PLAN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83120 Le Plan-de-la-TourSiègeActif
901 530 360 00022 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 0121Z
83120 LE PLAN-DE-LA-TOURFermé
901 530 360 00014 · ouvert le 07 juillet 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES TERRES DU PLAN

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2021

Acte

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LES TERRES DU PLAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TERRES DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TERRES DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TERRES DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TERRES DU PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TERRES DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TERRES DU PLAN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mars 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant : BERENGUIER Nicolas, Claude, Joël
11 décembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2021-07-07

20 mars 2025création
Date d'effet : 22 juillet 2021

Questions fréquentes sur LES TERRES DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de LES TERRES DU PLAN ?

Le numéro SIREN de LES TERRES DU PLAN est 901 530 360. Le SIRET de son siège social est 901 530 360 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38901530360.

Qui dirige LES TERRES DU PLAN ?

LES TERRES DU PLAN est dirigée par NICOLAS BERENGUIER, gérant.

Où se situe le siège social de LES TERRES DU PLAN ?

Le siège social de LES TERRES DU PLAN est situé 9 RUE Saint-Exupéry, 83120 Le Plan-de-la-Tour.