SCEA MAELLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 5,0 k€
SCEA MAELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2023, identifiée par le SIREN 977 515 998. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120 Le Plan-de-la-Tour. SCEA MAELLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par OLIVIER CORTEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA MAELLE
INSEE- Dénomination
- SCEA MAELLE
- SIREN
- 977 515 998
- SIRET (siège)
- 977 515 998 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65977515998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 515 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 août 2023
- Siège social
- HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120, Le Plan-de-la-Tour
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA MAELLE
- L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou selon toutes autres modalités. - La vente et éventuellement la transformation, conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation. - et, plus généralement, la réalisation de toutes opérations, se rattachant directement ou indirectement, à cet objet, pourvu qu'elles aient un caractère civil ou qu'elles n'affectent pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCEA MAELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MAELLE
INSEEÉtablissements de SCEA MAELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 Le Plan-de-la-TourSiègeActif
977 515 998 00010 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA MAELLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCEA MAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MAELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02344
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02371
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Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02107
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02370
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02375
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00459
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MAELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-09 · Début d'activité : 2023-04-19
- création
Date d'effet : 17 août 2023
Questions fréquentes sur SCEA MAELLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA MAELLE ?
Le numéro SIREN de SCEA MAELLE est 977 515 998. Le SIRET de son siège social est 977 515 998 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65977515998.
Qui dirige SCEA MAELLE ?
SCEA MAELLE est dirigée par OLIVIER CORTEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MAELLE ?
Le siège social de SCEA MAELLE est situé HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120 Le Plan-de-la-Tour.
SCEA MAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAELLE.
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