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SCEA MAELLE

Active
Siren977 515 998Société civile83120 Le Plan-de-la-TourCréée le 17 août 2023

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
5,0 k€

SCEA MAELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2023, identifiée par le SIREN 977 515 998. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120 Le Plan-de-la-Tour. SCEA MAELLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par OLIVIER CORTEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA MAELLE

Dénomination
SCEA MAELLE
SIREN
977 515 998
SIRET (siège)
977 515 998 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65977515998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 515 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
17 août 2023
Siège social
HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120, Le Plan-de-la-Tour
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA MAELLE

- L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou selon toutes autres modalités. - La vente et éventuellement la transformation, conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation. - et, plus généralement, la réalisation de toutes opérations, se rattachant directement ou indirectement, à cet objet, pourvu qu'elles aient un caractère civil ou qu'elles n'affectent pas le caractère civil de la société.

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Finances de SCEA MAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MAELLE

OC

OLIVIER CORTEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

NG

NATHALIE GIL-FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans

Établissements de SCEA MAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 Le Plan-de-la-TourSiègeActif

    977 515 998 00010 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA MAELLE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCEA MAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MAELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MAELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-09 · Début d'activité : 2023-04-19

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2023

Questions fréquentes sur SCEA MAELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MAELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA MAELLE est 977 515 998. Le SIRET de son siège social est 977 515 998 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65977515998.

Qui dirige SCEA MAELLE ?

SCEA MAELLE est dirigée par OLIVIER CORTEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MAELLE ?

Le siège social de SCEA MAELLE est situé HAM des Prés 870 F LOU MAGNAN, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

SCEA MAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAELLE.