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LES TILLEULS

Active
Siren334 861 341Société civile13012 MARSEILLECréée le 10 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES TILLEULS est une société civile immatriculée le 10 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 861 341. Elle est domiciliée 1 bd Garoutte avenue de St Barnabe, 13012 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par COTTAREL PATRIC DANIEL, gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
334 861 341
SIRET (siège)
334 861 341 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43334861341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 861 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
10 mars 1986
Siège social
1 BD GAROUTTE AVENUE DE ST BARNABE, 13012, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

Acquisition, gestion de tous immeubles à usage professionnel ou d'habitation, toute opération non susceptible de porter atteinte à la nature civile de l'activité sociale

Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

C

COTTAREL PATRIC DANIEL

Gérant

Depuis la création (10 mars 1986) · 40 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13012 MARSEILLESiègeActif

    334 861 341 00017 · ouvert le 07 février 1986 · NAF 6832A

Documents juridiques de LES TILLEULS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1986

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 334 861 341. Le SIRET de son siège social est 334 861 341 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43334861341.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par COTTAREL PATRIC DANIEL, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 1 bd Garoutte avenue de St Barnabe, 13012 Marseille.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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