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LES TILLEULS

Active
Siren443 376 470SCI46130 CORNACCréée le 18 septembre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
582 k€

LES TILLEULS est une SCI immatriculée le 18 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 376 470. Elle est domiciliée LES TILLEULS "les Tilleuls", 46130 Cornac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEANNE CHAIX DE LAVARENE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
443 376 470
SIRET (siège)
443 376 470 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44443376470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 376 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
581 800 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 septembre 2002
Siège social
LES TILLEULS "les Tilleuls", 46130, CORNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

Acquisition, mise en valeur, gestion, administration d'une propriété sis à cornac (lot).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

JC

JEANNE CHAIX DE LAVARENE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2002) · 24 ans

RC

RENE CHAPPAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2002) · 24 ans

FC

FLORE CHAPPAZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2002) · 24 ans

CC

CAROLIE CHAPPAZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2002) · 24 ans

EC

EUGENIE CHAPPAZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46130 CORNACSiègeActif

    443 376 470 00011 · ouvert le 06 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2002

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2002

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 443 376 470. Le SIRET de son siège social est 443 376 470 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443376470.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par JEANNE CHAIX DE LAVARENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé LES TILLEULS "les Tilleuls", 46130 Cornac.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.

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