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LES TILLEULS

Active
Siren444 001 432Société civile75016 PARISCréée le 28 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

LES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2002, identifiée par le SIREN 444 001 432. Son siège social est situé 9 rue Louis David, 75016 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARNOR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
444 001 432
SIRET (siège)
444 001 432 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17444001432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 001 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
9 RUE LOUIS DAVID, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER AINSI QUE TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL POURVU QU'ELLES NE REMETTENT PAS EN CAUSE LE CARACTERE CIVILDE LA SOCIETE

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

A

ARNOR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2025

Anciens dirigeants (1)

BH

Bertrand Hermite,

Gérant · jusqu'à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    444 001 432 00012 · ouvert le 11 janvier 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TILLEULS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Gérant partant : Hermite, Bertrand ; nomination du Gérant : ARNOR

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 444 001 432. Le SIRET de son siège social est 444 001 432 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17444001432.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par ARNOR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 9 rue Louis David, 75016 Paris.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.