CheckersProcédures

LES TITOUS

Active
Siren483 678 355Société civile38140 CHARNECLESCréée le 08 août 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES TITOUS est une société civile immatriculée le 8 août 2005 sous le numéro SIREN 483 678 355. Son siège social est situé 100 rue Croix de Tourtiere, 38140 Charnecles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GHISLAINE SEIGLE-VATTE, gérant.

Fiche d'identité de LES TITOUS

Dénomination
LES TITOUS
SIREN
483 678 355
SIRET (siège)
483 678 355 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49483678355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 678 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2005
Siège social
100 RUE CROIX DE TOURTIERE, 38140, CHARNECLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES TITOUS

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers.

Finances de LES TITOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TITOUS

CD

CEDRIC DURAND

Autre

Depuis la création (08 août 2005) · 21 ans

ED

EMILIE DURAND

Autre

Depuis la création (08 août 2005) · 21 ans

AD

ANGELIQUE DURAND

Autre

Depuis la création (08 août 2005) · 21 ans

GS

GHISLAINE SEIGLE-VATTE

Gérant

Depuis la création (08 août 2005) · 21 ans

Établissements de LES TITOUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38140 CHARNECLESSiègeActif

    483 678 355 00023 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 6820B

  • 38120 SAINT-EGREVEFermé

    483 678 355 00015 · ouvert le 05 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TITOUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 08 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de LES TITOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TITOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TITOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TITOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TITOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TITOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TITOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2005

Questions fréquentes sur LES TITOUS

Quel est le numéro SIREN de LES TITOUS ?

Le numéro SIREN de LES TITOUS est 483 678 355. Le SIRET de son siège social est 483 678 355 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49483678355.

Qui dirige LES TITOUS ?

LES TITOUS est dirigée par GHISLAINE SEIGLE-VATTE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TITOUS ?

Le siège social de LES TITOUS est situé 100 rue Croix de Tourtiere, 38140 Charnecles.

LES TITOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TITOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TITOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TITOUS.