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LES TOFFLETS

Active
Siren440 099 182Société civile74560 MONNETIER-MORNEXCréée le 04 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 099 182, LES TOFFLETS est une société civile créée le 4 janvier 2002. Elle est domiciliée 81 Che des Tofflets, 74560 Monnetier-Mornex. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MANUEL RIERA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TOFFLETS

Dénomination
LES TOFFLETS
SIREN
440 099 182
SIRET (siège)
440 099 182 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03440099182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 099 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 janvier 2002
Siège social
81 CHE DES TOFFLETS, 74560, MONNETIER-MORNEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TOFFLETS

Acquisition, construction, gestion et administration de tous immeubles

Finances de LES TOFFLETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TOFFLETS

MR

MANUEL RIERA

Gérant

Depuis la création (04 janvier 2002) · 24 ans

RR

RICHARD RIERA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de LES TOFFLETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74560 MONNETIER-MORNEXSiègeActif

    440 099 182 00014 · ouvert le 11 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TOFFLETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES TOFFLETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TOFFLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TOFFLETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TOFFLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TOFFLETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TOFFLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TOFFLETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2002

Questions fréquentes sur LES TOFFLETS

Quel est le numéro SIREN de LES TOFFLETS ?

Le numéro SIREN de LES TOFFLETS est 440 099 182. Le SIRET de son siège social est 440 099 182 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03440099182.

Qui dirige LES TOFFLETS ?

LES TOFFLETS est dirigée par MANUEL RIERA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TOFFLETS ?

Le siège social de LES TOFFLETS est situé 81 Che des Tofflets, 74560 Monnetier-Mornex.

LES TOFFLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TOFFLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TOFFLETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TOFFLETS.

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