LES TOURNELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 924 974, LES TOURNELLES est une SCI créée le 5 août 2016. Elle est domiciliée 1 rue du Cloitre, 02160 Beaurieux. LES TOURNELLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VERONIQUE BOUVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES TOURNELLES
INSEE- Dénomination
- LES TOURNELLES
- SIREN
- 821 924 974
- SIRET (siège)
- 821 924 974 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14821924974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 924 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 août 2016
- Siège social
- 1 RUE DU CLOITRE, 02160, BEAURIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES TOURNELLES
Activités des sièges sociaux
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Finances de LES TOURNELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TOURNELLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2016) · 10 ans
Établissements de LES TOURNELLES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 02160 BEAURIEUXSiègeActif
821 924 974 00016 · ouvert le 28 juillet 2016 · NAF 7010Z
- 02160 BEAURIEUXActif
821 924 974 00024 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TOURNELLES
INPIConformité de LES TOURNELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TOURNELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TOURNELLES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/02044
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2002 · N° 99-45.808
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 89-40.218
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 1990 · N° 87-44.868
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TOURNELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TOURNELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 août 2016
Questions fréquentes sur LES TOURNELLES
Quel est le numéro SIREN de LES TOURNELLES ?
Le numéro SIREN de LES TOURNELLES est 821 924 974. Le SIRET de son siège social est 821 924 974 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14821924974.
Qui dirige LES TOURNELLES ?
LES TOURNELLES est dirigée par VERONIQUE BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TOURNELLES ?
Le siège social de LES TOURNELLES est situé 1 rue du Cloitre, 02160 Beaurieux.
LES TOURNELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TOURNELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TOURNELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TOURNELLES.
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