LES TREFLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 389 258, LES TREFLES est une société civile créée le 9 août 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Victoire, 80400 Ham. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIQUE JOURNEAUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TREFLES
INSEE- Dénomination
- LES TREFLES
- SIREN
- 345 389 258
- SIRET (siège)
- 345 389 258 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR12345389258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 389 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 1988
- Siège social
- 11 RUE DE LA VICTOIRE, 80400, HAM
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de LES TREFLES
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis et généralement toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
Finances de LES TREFLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TREFLES
INSEEBODACCGérant
Autre
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2023
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES TREFLES
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 80400 HAMSiègeActif
345 389 258 00046 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 6820B
- 80400 HAMFermé
345 389 258 00012 · ouvert le 11 mai 1988 · NAF 703C
- 80400 HAMFermé
345 389 258 00020 · ouvert le 10 juillet 2007 · NAF 6832A
- 80400 HAMFermé
345 389 258 00038 · ouvert le 16 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TREFLES
INPIComptes annuels de LES TREFLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TREFLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TREFLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TREFLES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/04048
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, mOLSHEIM - Civil
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/04048
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/01352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TREFLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens
GUERY Jean-Michel René Auguste nom d'usage : GUERY devient gérant. JOURNEAUX Frédérique nom d'usage : DEBOUVERIE devient gérant. DEBOUVERIE Bruno Jean-Claude nom d'usage : DEBOUVERIE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERONNE
la nomination de DEBOUVERIE (Bruno) en qualité de gérant en remplacement de GRUNY (Nicole).
- création
Date d'effet : 09 août 1988
Questions fréquentes sur LES TREFLES
Quel est le numéro SIREN de LES TREFLES ?
Le numéro SIREN de LES TREFLES est 345 389 258. Le SIRET de son siège social est 345 389 258 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12345389258.
Qui dirige LES TREFLES ?
LES TREFLES est dirigée par FREDERIQUE JOURNEAUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TREFLES ?
Le siège social de LES TREFLES est situé 11 rue de la Victoire, 80400 Ham.
LES TREFLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TREFLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TREFLES.
Entreprises similaires
Même activité à Ham