LES TREFLES VERTS

Active

Siren793 648 908SCI26790 SUZE-LA-ROUSSECréée le 14 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 648 908, LES TREFLES VERTS est une SCI créée le 14 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 Che du Clos de la Lance, 26790 Suze-la-Rousse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAMIEN FODERA, gérant.

Fiche d'identité de LES TREFLES VERTS

INSEE

Dénomination: LES TREFLES VERTS
SIREN: 793 648 908
SIRET (siège): 793 648 908 00010
N° TVA intracommunautaire: FR62793648908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 648 908
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 14 juin 2013
Siège social: 91 CHE DU CLOS DE LA LANCE, 26790, SUZE-LA-ROUSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES TREFLES VERTS

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de LES TREFLES VERTS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TREFLES VERTS

INSEE

DAMIEN FODERA

Gérant

Depuis la création (14 juin 2013) · 13 ans

DAMIEN FODERA

Autre

Depuis la création (14 juin 2013) · 13 ans

Établissements de LES TREFLES VERTS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26790 SUZE-LA-ROUSSESiègeActif
793 648 908 00010 · ouvert le 21 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TREFLES VERTS

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2020

Acte

Dépôt du 13 juin 2013

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LES TREFLES VERTS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TREFLES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TREFLES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TREFLES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TREFLES VERTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TREFLES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TREFLES VERTS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 juillet 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-21

18 mai 2024création
Date d'effet : 14 juin 2013

Questions fréquentes sur LES TREFLES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES TREFLES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES TREFLES VERTS est 793 648 908. Le SIRET de son siège social est 793 648 908 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62793648908.

Qui dirige LES TREFLES VERTS ?

LES TREFLES VERTS est dirigée par DAMIEN FODERA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TREFLES VERTS ?

Le siège social de LES TREFLES VERTS est situé 91 Che du Clos de la Lance, 26790 Suze-la-Rousse.