LES TROIS B
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 9,1 k€
LES TROIS B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 695 299. Elle est domiciliée 170 Imp des Essarts, 01190 Ozan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS BON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TROIS B
INSEE- Dénomination
- LES TROIS B
- SIREN
- 817 695 299
- SIRET (siège)
- 817 695 299 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44817695299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 695 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 janvier 2016
- Siège social
- 170 IMP DES ESSARTS, 01190, OZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS B
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, aménagement, administration, location sous toutes formes et notamment location par bail à construction
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Finances de LES TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS B
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2017
LES LEGUMES DU VAL DE SAONE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES TROIS B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01190 OZANSiègeActif
817 695 299 00013 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TROIS B
INPIConformité de LES TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES TROIS B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025010937
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BON Denis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOYAT Laurent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2016-01-02
- création
Date d'effet : 12 janvier 2016
Questions fréquentes sur LES TROIS B
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS B ?
Le numéro SIREN de LES TROIS B est 817 695 299. Le SIRET de son siège social est 817 695 299 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44817695299.
Qui dirige LES TROIS B ?
LES TROIS B est dirigée par DENIS BON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS B ?
Le siège social de LES TROIS B est situé 170 Imp des Essarts, 01190 Ozan.
LES TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS B.
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