LES TROIS CAPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LES TROIS CAPS est une SARL immatriculée le 14 juin 1996 sous le numéro SIREN 408 026 417. Son siège social est situé Ld Camaruche Cz Icc villa le Ficus, 97150 Saint Martin. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par FLORENCE ARTHAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS CAPS
INSEE- Dénomination
- LES TROIS CAPS
- SIREN
- 408 026 417
- SIRET (siège)
- 408 026 417 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82408026417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 026 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 14 juin 1996
- Siège social
- LD CAMARUCHE CZ ICC VILLA LE FICUS, 97150, SAINT MARTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS CAPS
LA CONCEPTION DE BATEAUX DE PLAISANCE LA CONCEPTION L'ORGANISATION DE COMPETITIONS.
Finances de LES TROIS CAPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS CAPS
INSEEÉtablissements de LES TROIS CAPS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97150 SAINT MARTINSiègeFermé
408 026 417 00027 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 7112B
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
408 026 417 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 742C
Documents juridiques de LES TROIS CAPS
INPIComptes annuels de LES TROIS CAPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS CAPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TROIS CAPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CAPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CAPS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/10837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 05 septembre 2024 · N° 20/08798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 25 mai 2023 · N° 20/08798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 27 octobre 2022 · N° 19/07828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 04 juillet 2019 · N° 19/01175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS CAPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TROIS CAPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 1996
Questions fréquentes sur LES TROIS CAPS
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CAPS ?
Le numéro SIREN de LES TROIS CAPS est 408 026 417. Le SIRET de son siège social est 408 026 417 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82408026417.
Qui dirige LES TROIS CAPS ?
LES TROIS CAPS est dirigée par FLORENCE ARTHAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LES TROIS CAPS ?
Le siège social de LES TROIS CAPS est situé Ld Camaruche Cz Icc villa le Ficus, 97150 Saint Martin.
LES TROIS CAPS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS CAPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS CAPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CAPS.
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