LES TROIS CLOCHERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LES TROIS CLOCHERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 1995, identifiée par le SIREN 401 232 376. Elle est domiciliée Le Bourg, 69590 Larajasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC OLIVIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS CLOCHERS
INSEE- Dénomination
- LES TROIS CLOCHERS
- SIREN
- 401 232 376
- SIRET (siège)
- 401 232 376 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84401232376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 232 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 1995
- Siège social
- LE BOURG, 69590, LARAJASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS CLOCHERS
Location d'immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES TROIS CLOCHERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS CLOCHERS
INSEEÉtablissements de LES TROIS CLOCHERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69590 LARAJASSESiègeActif
401 232 376 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TROIS CLOCHERS
INPIComptes annuels de LES TROIS CLOCHERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS CLOCHERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TROIS CLOCHERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CLOCHERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CLOCHERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mai 1993 · N° 92-11.940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 1992 · N° 89-20.489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS CLOCHERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TROIS CLOCHERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 1995
Questions fréquentes sur LES TROIS CLOCHERS
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CLOCHERS ?
Le numéro SIREN de LES TROIS CLOCHERS est 401 232 376. Le SIRET de son siège social est 401 232 376 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84401232376.
Qui dirige LES TROIS CLOCHERS ?
LES TROIS CLOCHERS est dirigée par ERIC OLIVIER, gérant.
Où se situe le siège social de LES TROIS CLOCHERS ?
Le siège social de LES TROIS CLOCHERS est situé Le Bourg, 69590 Larajasse.
LES TROIS CLOCHERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS CLOCHERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS CLOCHERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CLOCHERS.
Entreprises similaires
Même activité à Larajasse