LES TROIS CORNETS

Active

Siren441 884 848Société civile27520 GRAND BOURGTHEROULDECréée le 17 avril 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 148 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 884 848, LES TROIS CORNETS est une société civile créée le 17 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 Grande rue, 27520 Grand Bourgtheroulde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PHILIPPE DESHAYES, gérant.

Fiche d'identité de LES TROIS CORNETS

INSEE

Dénomination: LES TROIS CORNETS
SIREN: 441 884 848
SIRET (siège): 441 884 848 00017
N° TVA intracommunautaire: FR79441884848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 884 848
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 148 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 avril 2002
Siège social: 75 GRANDE RUE, 27520, GRAND BOURGTHEROULDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES TROIS CORNETS

ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION DE TOUS IMMEUBLES APPARTENANT A LA SOCIETE, EDIFICATION EN VUE DE LEUR LOCATION... ET TOUT CE QUI S'Y RATTACHE.

Finances de LES TROIS CORNETS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES TROIS CORNETS

INSEE

PHILIPPE DESHAYES

Gérant

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

Établissements de LES TROIS CORNETS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27520 GRAND BOURGTHEROULDESiègeActif
441 884 848 00017 · ouvert le 17 avril 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES TROIS CORNETS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2002

Acte

Comptes annuels de LES TROIS CORNETS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROIS CORNETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES TROIS CORNETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CORNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TROIS CORNETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CORNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES TROIS CORNETS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur LES TROIS CORNETS

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CORNETS ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CORNETS est 441 884 848. Le SIRET de son siège social est 441 884 848 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79441884848.

Qui dirige LES TROIS CORNETS ?

LES TROIS CORNETS est dirigée par PHILIPPE DESHAYES, gérant.

Où se situe le siège social de LES TROIS CORNETS ?

Le siège social de LES TROIS CORNETS est situé 75 Grande rue, 27520 Grand Bourgtheroulde.