LES TROIS SAPINS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 7,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 978 485, LES TROIS SAPINS est une SCI créée le 16 août 1999. Elle est domiciliée zi la Bergerie, 49280 La Seguiniere. LES TROIS SAPINS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JOSEPH CLOCHARD, gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS SAPINS
INSEE- Dénomination
- LES TROIS SAPINS
- SIREN
- 423 978 485
- SIRET (siège)
- 423 978 485 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75423978485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 978 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 août 1999
- Siège social
- ZI LA BERGERIE, 49280, LA SEGUINIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS SAPINS
LA PROPRIETE LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS QUI PAR SUITE D'ACQUISITION OU DE TOUTE AUTRE MANIERE COMPOSERONT SON PATRIMOINE SANS AUCUNE EXCEPTION
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Finances de LES TROIS SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS SAPINS
INSEEÉtablissements de LES TROIS SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49280 LA SEGUINIERESiègeActif
423 978 485 00013 · ouvert le 09 août 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES TROIS SAPINS
INPIConformité de LES TROIS SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES TROIS SAPINS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-12.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS SAPINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 1999
Questions fréquentes sur LES TROIS SAPINS
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS SAPINS ?
Le numéro SIREN de LES TROIS SAPINS est 423 978 485. Le SIRET de son siège social est 423 978 485 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75423978485.
Qui dirige LES TROIS SAPINS ?
LES TROIS SAPINS est dirigée par JOSEPH CLOCHARD, gérant.
Où se situe le siège social de LES TROIS SAPINS ?
Le siège social de LES TROIS SAPINS est situé zi la Bergerie, 49280 La Seguiniere.
LES TROIS SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS SAPINS.
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